INSTITUT DU MAI FORMATION A L'AUTONOMIE ET A L'INSERTION SOCIALE POUR ADULTES HANDICAPES MOTEURS

LE MAI association loi 1901

Présentation de la marque INSTITUT DU MAI FORMATION A L'AUTONOMIE ET A L'INSERTION SOCIALE POUR ADULTES HANDICAPES MOTEURS

Déposée le 18 août 2005 par l'association loi 1901 LE MAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT DU MAI FORMATION A L'AUTONOMIE ET A L'INSERTION SOCIALE POUR ADULTES HANDICAPES MOTEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-39 du 30 septembre 2005.

Le déposant est l'association loi 1901 LE MAI domicilié(e) 24 rue de clocheville,37000 TOURS - 37000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 002 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Le MAI domicilié(e) 24 rue de clocheville,37000 TOURS - 37000 - France.

La marque INSTITUT DU MAI FORMATION A L'AUTONOMIE ET A L'INSERTION SOCIALE POUR ADULTES HANDICAPES MOTEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3376784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT DU MAI FORMATION A L'AUTONOMIE ET A L'INSERTION SOCIALE POUR ADULTES HANDICAPES MOTEURS est expirée depuis le 18 août 2015.

LE MAI a également déposé les autres marques suivantes : EVA Ecole de la Vie Autonome